Sequana : l’improbable menace à 138 millions

Condamné à verser 138 millions de dollars à British American Tobacco, le papetier français va faire appel.

Alors qu’il traverse déjà une passe difficile, Sequana voit revenir planer au-dessus de sa tête un nuage noir qui le poursuit depuis plusieurs années. Vendredi soir, la justice britannique a condamné le papetier français à verser 138,4 millions de dollars (130 millions d’euros) au géant du tabac British American Tobacco (Lucky Strike, Dunhill…). Sequana a aussitôt décidé de faire appel de ce jugement, qui intervient après une première décision favorable à BAT en juillet. « Nous avons des arguments juridiques forts à faire valoir », indique le PDG, Pascal Lebard, dans un entretien téléphonique, insistant sur le fait que, l’appel étant suspensif, le groupe « ne doit rien payer aujourd’hui ».
Cela devrait repousser encore de douze à dix-huit mois l’issue de ce feuilleton dont la source remonte à… une rivière américaine. L’affaire est alambiquée. En 2010, après des années de contentieux, les Etats-Unis réclament à neuf fabricants de papier d’engager des travaux de dépollution de la Fox River (Wisconsin), contaminée par des rejets toxiques pendant plusieurs décennies. Parmi ceux-ci figure un producteur de papier carbone qui, au fil des rachats, s’est retrouvé dans le portefeuille de BAT, puis de Sequana, qui l’a lui-même revendu en 2009.
Potentiel coup dur

C’est cette société, Windward Prospect, chargée de régler la facture, qui est au coeur du litige : BAT, en tant que créancier de Windward, estime que Sequana n’avait pas suffisamment provisionné le risque lié à cette affaire au moment de vendre la société et l’accuse d’avoir perçu deux dividendes illicites de la part de celle-ci, en 2008 et 2009, pour un montant total de 578 millions d’euros – une somme qu’il veut récupérer. Des accusations que réfute le groupe français. La juge de la High Court de Londres chargée de ce litige ouvert depuis 2013 a considéré que le versement des dividendes était licite, mais, en vertu d’une spécificité de la loi britannique, a validé la demande de BAT portant sur le deuxième dividende versé en 2009 (de 135 millions d’euros).
Si ce jugement venait à être confirmé en appel, l’affaire porterait un coup aux finances de Sequana. Spécialisé dans la production de papier et la distribution d’emballages, il a publié une perte nette de 28 millions d’euros au premier semestre 2016. Son chiffre d’affaires annuel est par ailleurs attendu en recul par rapport aux 3,3 milliards de 2015. Après avoir cédé plusieurs actifs ces deux dernières années, il doit décider du sort de sa division dédiée au papier pour billets de banque d’ici à la fin du premier semestre.

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